Elections Conseil Scientifique ED LISIT

Service de la Recherche
et des Etudes Doctorales
version du 7 septembre 2007


CANEVAS POUR LA MISE EN PLACE
DES ELECTIONS
DES CONSEILS D’ECOLES DOCTORALES



1- COLLEGE DOCTORANT DES ECOLES DOCTORALES LISIT E2S ET CARNOT

Nombre de sièges à pourvoir :
ED LISIT : 5
ED Carnot : 4
E2S : 5
Durée du mandat : 2 ans

Electeurs : sont électeurs tous les doctorants remplissant les conditions réglementaires et inscrits sur les listes électorales

Listes électorales : elles sont établies par le Bureau des Doctorants à partir des inscriptions administratives en doctorat prises pour l’année universitaire en cours (concernant ce scrutin, doctorants inscrits avant le 31 mai 2007) et arrêtées par la commission électorale.
Tout doctorant remplissant les conditions pour être électeur peut demander son inscription sur la liste électorale y compris le jour du scrutin. Il s’adresse à la commission électorale.

Affichage des listes électorales
Bureau 166
Université de Bourgogne -2 Bd Gabriel, 21000 Dijon - Bureau 166 BLes listes seront affichées
ED LISIT
ED CARNOT
E2S :
Conditions l’éligibilité
Sont éligibles au sein du collège des doctorants tous les électeurs régulièrement inscrits sur les listes électorales.

Mode de scrutin
Les représentants des doctorants sont élus au scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges à la plus forte moyenne. Les électeurs n’ont pas le droit de panacher.

Dépôt de candidature
Le dépôt de candidature est obligatoire. La liste mentionnant les noms et prénoms des 5 candidats (+5 suppléants) doit être déposée à
ED LISIT- 491, Bureau 166 B
ED CARNOT
Jusqu’au 26 septembre 2007 17h. Il sera adressé un accusé de réception.
Chaque liste doit être accompagnée d’une déclaration de candidature signée par chaque candidat (lettre manuscrite du doctorant + copie de la carte d’étudiant 2006-2007). Les candidats sont classés par ordre préférentiel. Le nom du responsable de la liste devra être indiqué. Les listes peuvent être incomplètes mais comporter au moins
ED LISIT : 3 noms de titulaires + 3 noms de suppléants
ED Carnot : 2 noms
Les listes peuvent préciser leur appartenance ou le soutien dont elles bénéficient. Ces mêmes précisions figureront sur les bulletins de vote.
Les listes seront affichées à compter du 28 septembre 2007.
ED LISIT, Ecole Doctorale 491- Université de Bourgogne -2 Bd Gabriel, 21000 Dijon - Bureau 166 B
ED Carnot (lieu)

Commission chargée d’organiser les élections.
Elle est désignée par la Présidente de l’Université, elle comprend La Vice-Présidente du Conseil Scientifique, le Vice-Président délégué à la recherche, les administrateurs provisoires des ED concernées Messieurs JAUSLIN et LARCENEUX) et un représentant du collège doctorant du conseil scientifique. La commission électorale valide la composition du bureau de vote et en désigne son président

Période électorale
La période électorale débutera le 17 septembre et se terminera le 15 octobre 2007.

Lieux de vote :
Les élections se feront par correspondance. Les votes seront adressés sous pli cacheté à
ED LISIT, Université de Bourgogne, Bureau 166 B -2 Bd Gabriel, 21000 Dijon
ED Carnot
ED E2S
Et devront être parvenus le 15 octobre à 8 heures au plus tard.

Modalités de vote
Le panachage n’étant pas autorisé, chaque électeur doit voter pour une liste entière sans rayer de nom. Un vote correspond à une enveloppe.
Matériel de vote
Bulletins de vote, déclaration des candidats, enveloppe bleue, enveloppe blanche étiquetée « Elections au conseil d’école doctorale (nom de l’ED) – collège Doctorant. L’enveloppe blanche mentionne le nom et le prénom du doctorant (lettres majuscules) et comporte sa signature.
Le matériel de vote est envoyé à l’adresse personnelle des candidats (celle enregistrée dans le logiciel APOGEE au moment de l’inscription dans la zone « adresse fixe »
Cas de nullité
Sont considérés comme nuls
- les bulletins blancs
- les bulletins multiples dans une même enveloppe
- les bulletins dans lesquels les votants se sont fait connaître
- les bulletins écrits sur papier d’une couleur différente de celle déterminée par la commission électorale de l’ED
- les bulletins ou enveloppes bleues portant des signes intérieurs ou extérieurs de reconnaissance
- les bulletins portant des noms de personnes n’ayant pas fait acte de candidature
- les bulletins émanant de personnes non inscrites sur les listes électorales
- les enveloppes blanches vides
- les enveloppes bleues non insérées dans une enveloppe blanche

Dépouillement
Le dépouillement est public. Il aura lieu le 15 octobre 2007 à partir de 14 heures. Le bureau de vote désignera des scrutateurs. Chaque liste pourra désigner un scrutateur.

Proclamation des résultats
Les résultats seront proclamés par la Commission électorale dans les trois jours suivant la date du scrutin et affichés à ED LISIT, Université de Bourgogne, Bureau 166 B -2 Bd Gabriel, 21000 Dijon

Modalités de recours contre les élections
Toute contestation sur la préparation et le déroulement des opérations de vote ainsi que sur la proclamation des résultats du scrutin devra être adressée au plus tard le cinquième jour suivant la date de proclamation des résultats au Président de la Commission électorale. La Commission statue dans les dix jours.

La présente note tient lieu de convocation.